Monographie

Décret du 7 octobre 1909 portant règlement sur le service de place . Suivi du Décret du 16 juin 1907, relatif aux cérémonies publiques, préséances, honneurs civils et militaires...

Type de contenu

• Texte

Type de médiation

• sans médiation

Titre(s)

• Décret du 7 octobre 1909 portant règlement sur le service de place . Suivi du Décret du 16 juin 1907, relatif aux cérémonies publiques, préséances, honneurs civils et militaires...

Est publié avec

• Décret du 16 juin 1907, relatif aux cérémonies publiques, préséances, honneurs civils et militaires

Auteur(s)

• France Ministère de la guerre 1791-1936

Editeur, producteur

• Paris : H. Charles-Lavauzelle, 1909

Description matérielle

• 1 vol. (248 p.) ; 19 cm

Note sur l'exemplaire

• Volume fragile ayant fait l'objet d'une restauration en 2016 (doublage de l'ensemble des feuillets). - Reliure toile verte (BCSSA)

Sujet - Nom commun

• Droit militaire

Lien copié.

Pour une utilisation optimale, nous vous recommandons d'utiliser les navigateurs tel que Firefox, ou Edge

Build V.5.2.2 - 2ecb916194 (29/04/2026 07:35:08)