Monographie
Guide des tribunaux militaires, ou Législation criminelle de l'armée : contenant, avec des notes et des commentaires explicatifs, le texte entier des lois, décrets, arrêtés, ordonnances, avis du Conseil d'État, rendus depuis 1789 jusqu'à ce jour, et la jurisprudence établie par les arrêts de la Cour de cassation ; le tout précédé de Notions sur le droit en général, et du Précis historique du droit militaire chez les Romains, et, en France, depuis le commencement de la monarchie jusqu'à la révolution de 1789 / par L. J. G. de Chénier, avocat..
Type de contenu
- Texte
Titre(s)
- Guide des tribunaux militaires, ou Législation criminelle de l'armée : contenant, avec des notes et des commentaires explicatifs, le texte entier des lois, décrets, arrêtés, ordonnances, avis du Conseil d'État, rendus depuis 1789 jusqu'à ce jour, et la jurisprudence établie par les arrêts de la Cour de cassation ; le tout précédé de Notions sur le droit en général, et du Précis historique du droit militaire chez les Romains, et, en France, depuis le commencement de la monarchie jusqu'à la révolution de 1789 / par L. J. G. de Chénier, avocat..
Auteur(s)
Adresse bibliographique
- Paris : Anselin, 1838
Description matérielle
- 2 vol. ; in-8
Note sur la provenance
- B. M
Sujet(s)
Lien copié.
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