Monographie

Agenda des armées, mémento défense 2004

Titre(s)
  • Agenda des armées, mémento défense 2004
Adresse bibliographique
  • : Lavauzelle, 1 NOV 2003
Description matérielle
  • 1296p. : cartes ; 15 cm
Note(s)
  • [Document retiré de la bibliothèque de l'ECPAD le 21 décembre 2021]
Note sur la provenance
  • Achat
Résumé ou extrait
  • Contient : Partie préliminaire - Biographie - composition du cabinet du ministre de la défense - cabinet du secrétaire d'état aux anciens combattants - Liste des principaux organismes de l'administration centrale du ministère de la défense - renseignements utiles -Conseils aux automobilistes - Signes distinctifs pour véhicules à moteur en circulation internationale - renseignements généraux concernant les services de la poste et des télecommunications - Annuaire des états-majors, directions, organismes centraux et services desservis par le bureau du courrier de l'administration centrale et des cabinets (BCAC) et ses antennes air et marine ---- Première partie : Dispositions d'ordre général Titre premier : Action sociale et familiale Chapitre 1er : la sécurité sociale Chapitre 2 : prestations familiales Chapitre 3 : service médical Chapitre 4 :action sociale des armées Chapitre 5 : Délégation à l'information et à la communication de la défense (DICOD) Titre II : pensions et emplois réservés Chapitre 1 : pensions civiles et militaires de retraite Chapitre 2 :pensions militaires d'invalidité Chapitre 3 : emplois réservés Titre III: congés et permissions Chapitre 1 : les permissions Chapitre 2 : les congés Titre IV : conditions civile et politique des militaires Chapitre 1 : condition civile Chapitre 2 : restrictions diverses imposées par la discipline militaire Chapitre 3 : code électoral Titre V : dispositions diverses Chapitre 1 : le contentieux Chapitre 2 : requisitions militaires Chapitre 3 : régime des matériels de guerre, armes et munitions Chapitre 4 : automobiles militaries, circulation automobile militaire Chapitre 5 : impression, edition, documentation et correspondance Chapitre 6 : textes réglementaires classées par ordre alphabétique Deuxième partie : Législation et organisation Titre 1er : la défense et les forces armées Chapitre 1 : la défense Chapitre 2 : les forces armées Titre II : organisation administrative et judiciaire Chapitre 1 : organisation administrative Chapitre 2 : organisation judiciaire Troisième partie : réglementation Titre 1er :le personnel Chapitre 1 : recrutement des personnels militaires Chapitre 2 : statut général des militaires
Forme, genre ou caractéristiques physiques
Lien copié.
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