Monographie

Recueil des traités . Tome 1 [Texte imprimé] / Union européenne

Titre(s)
  • Recueil des traités . Tome 1 [Texte imprimé] / Union européenne
Ensemble
  • Recueil des traités / Union européenne. 1
Auteur(s)
Mention d'édition
  • Nouv. éd. mise à jour le 1er janvier 1995
Editeur, producteur
  • Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes, 1995
Description matérielle
  • 2 vol. (897, 591 p.) ; 18 cm
ISBN
  • 92-824-1181-8
  • 92-824-1241-5
Titre de forme
  • [Traité. 1951 1994]
Autres classifications
  • OUVR
Classification décimale Dewey
  • 341.242 2 21
  • 342.402 3 21
Note(s)
  • Intègre les textes relatifs à l'adhésion de l'Autriche, de la Finlande et de la Suède à l'Union européenne. Le vol. 1 comprend le traité sur l'Union européenne (titres I, V, VI et VII), le traité instituant la Communauté européenne et des textes d'utilisation fréquente. Le vol. 2 comprend les traités CECA, CEEA et les autres textes en vigueur
Sujet - Collectivité
Sujet - Nom géographique
Lien copié.
Build V.5.2.2 - 2ecb916194 (29/04/2026 07:35:08)