Brochure & fascicule

[Ordonnances du Ministère de la marine et des colonies]. 1823-1835 : [Recueil factice]

Type de support

• Brochure

Titre(s)

• [Ordonnances du Ministère de la marine et des colonies]. 1823-1835 : [Recueil factice]

Auteur(s)

• Ministère de la marine et des colonies

Publication

• À Paris, de l'imprimerie royale. [1823-1835]

Description matérielle

• 1 recueil de 7 pièces (3; 16 ; 36; 31; 18; 12; 16-[11bl.]) ; in-8

Note sur le titre et les responsabilités

• Titre forgé

Note sur la publication, la production, etc.

• Dates forgées d'après les dates extrêmes des pièces du recueil

Note sur l'exemplaire

• Reliure papier marbré, dos lisse, tranches rouges

Note sur la provenance

• Cachet du Dépôt des cartes, plans et journaux de la marine. Mention "Dépôt général de la marine" sur le plat supérieur. Service hydrographique, don. 1969

Note sur le contenu

• Recueil comprenant 7 pièces : Ordonnance du roi qui détermine une nouvelle composition des rations en usage dans le département de la marine, Paris, le 5 février 1823. Ministère de la marine et des colonies / Réglement sur la Composition des diverses rations en usage dans le département de la marine, rations de marins et autres individus embarqués sur les bâtimens du roi, ration de journalier. Administration des subsistances, an 1823 / Ordonnance du roi sur le service des ports en exécutions de l'ordonnance du 27 décembre 1826, portant rétablissement des préfectures maritimes. 1829 / Ordonnance du roi portant réglement du nombre, des grades et des fonctions des officiers d'administration de la marine. Paris, le 8 février 1829 / Ordonnance du roi. Paris le 28 mars 1830. Ministère de la marine et des colonies / Ordonnance du roi portant organisation de l'école navale. Donné à Paris, le Ier Novembre 1830, Ministère de la marine et des colonies / Rapport au roi. Paris, le 3 janvier 1835. Ministère de la marine et des colonies

Sujet - Nom commun

• Droit maritime -- 19e Siècle

Forme, genre ou caractéristiques physiques

• Rapports administratifs -- 19e Siècle
• Ouvrages avant 1800

Lieu de publication, de représentation

• France Paris

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