Monographie

Rapport sur l'évaluation de l'application de la loi du 6 août 2004 relative à la bioéthique [Texte imprimé] : rapport / Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; [rédigé] par MM. Alain Claeys et Jean-Sébastien Vialatte,...

  • Texte
  • sans médiation
  • Rapport sur l'évaluation de l'application de la loi du 6 août 2004 relative à la bioéthique [Texte imprimé] : rapport / Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; [rédigé] par MM. Alain Claeys et Jean-Sébastien Vialatte,...
  • Impressions. 13e législature / Assemblée nationale 1325
  • Impressions. 2007-2008 / Sénat 107
  • Paris : Assemblée nationale, Sénat, 2008
  • (91-Courtaboeuf; Impr. SEVEN)
  • 2 vol. (277, 320 p.) : jaquette . ill. ; 24 cm
  • [Impressions] 2007-2008 Sénat n° 107
  • [Impressions] Treizième législature Assemblée nationale n° 1325
  • Rapport Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques 1249-3872
  • 978-2-11-122926-6
  • 9782111229266
  • Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques 1249-3872 2008
  • [La loi bioéthique de demain.]
  • 344.440 419 23
  • Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 17 décembre 2008. Annexe au procès-verbal de la séance du 20 novembre 2008, du Sénat
  • Tome 1, Rapport ; Tome 2, Auditions
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