Monographie

L'Union européenne élargie : les traités de Rome et de Maastricht : textes comparés (Edition 1995) / Délégation de l'Assemblée nationale pour les communautés européen

Type de contenu

• Texte

Type de médiation

• sans médiation

Titre(s)

• L'Union européenne élargie : les traités de Rome et de Maastricht : textes comparés (Edition 1995) / Délégation de l'Assemblée nationale pour les communautés européen

Auteur(s)

• Communautés européennes

Autre(s) responsabilité(s)

• France, Assemblée nationale 1958-...., Délégation pour l'Union européenne - Éditeur scientifique

Mention d'édition

• Edition 1995

Editeur, producteur

• Paris : la Documentation française, 1995
• (54-Nancy; Impr. Bialec)

Description matérielle

• 347 p. ; 30 cm

ISBN

• 2-11-003315-0

Titre de forme

• [Traité. 1992 Maastricht (Pays-Bas).]
• [Traité. 1957 Rome.]

Autre variante du titre

• [L'Union européenne élargie.]

Note sur les bibliographies et les index

• Index

Résumé ou extrait

• Au moment où l'Union européenne s'élargit à quinze membres, cet ouvrage expose le rapport d'information de l'Assemblée nationale qui reprend le texte des traités de Rome et de Maastricht. Il intègre en outre les modifications résultant de l'adhésion de l'Autriche, de la Finlande et de la Suède.

Sujet(s)

• Union européenne
• texte constitutionnel
• traité de Maastricht (1992)
• traité de Rome (1957)

Sujet - Titre uniforme

• Traité sur l'Union européenne 1992
• Traités de Rome 1957

Sujet - Nom géographique

• Europe -- Unité

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