Monographie

Lois et arrêtés sur les pensions et gratifications militaires

Type de contenu
  • Texte
Titre(s)
  • Lois et arrêtés sur les pensions et gratifications militaires
Est publié avec
  • Loi relative à l'admission aux Invalides. Du 16 mai 1792..
  • Loi sur la solde de retraite pour l'armée de terre. Du 28 fructidor an VII
  • Loi relative au mode d'admission à la solde de retraite, et du traitement de réforme. Du 8 floréal an XI..
  • Arrêté qui organise le corps des vétérans nationaux. Du 4 germinal an VIII
  • Arrêté et circulaire relatifs aux soldes de retraite et aux admissions à l'hôtel des Invalides. Des 19 et 25 frimaire an IX
Adresse bibliographique
  • Paris : Magimel, an XII (1804)
Description matérielle
  • In-12
Note sur la provenance
  • B. M
Sujet(s)
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