Monographie

Fascicule modificatif na 2 du Volume 5ter de l'Edition méthodique du Bulletin officiel de la Marine relatif aux traitements et indemnités des fonctionnaires et employés civils du Département de la Marine, édition 1942 : Textes parus entre le 1er décembre 1942 et le 1er juillet 1943

  • Texte
  • Fascicule modificatif na 2 du Volume 5ter de l'Edition méthodique du Bulletin officiel de la Marine relatif aux traitements et indemnités des fonctionnaires et employés civils du Département de la Marine, édition 1942 : Textes parus entre le 1er décembre 1942 et le 1er juillet 1943
  • Paris : Charles-Lavauzelle, 1943 : Impr.
  • 19 p. ; 24 cm
  • Bulletin Officiel de la Marine. Edition Méthodique 5ter
  • Bulletin Officiel de la Marine. Edition Méthodique 5ter
  • Loi, décret, règlement
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