Monographie
Décret modifiant le Décret du 12 Janvier 1870 sur les indemnités de route et de séjour allouées aux officiers, fonctionnaires, employés, officiers-mariniers, marins, ouvriers et autres agents du Département de la Marine et des Colonies voyageant isolèment (du 3 Mai 1888) / France. Ministère de la Marine et des Colonies
Type de contenu
- Texte
Titre(s)
- Décret modifiant le Décret du 12 Janvier 1870 sur les indemnités de route et de séjour allouées aux officiers, fonctionnaires, employés, officiers-mariniers, marins, ouvriers et autres agents du Département de la Marine et des Colonies voyageant isolèment (du 3 Mai 1888) / France. Ministère de la Marine et des Colonies
Auteur(s)
Adresse bibliographique
- Paris : L. Baudoin et Cie, 1888
Description matérielle
- 1 vol. (14 p.) ; In-4
Note(s)
- N° 5097 bis de la Nomenclature des Documents
Lien copié.
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