Périodique
Table générale par ordre alphabétique de matières, des lois, sénatus-consultes, décrets, arrêtés, avis du Conseil d'État, &c : publiés dans le Bulletin des lois et les collections officielles : depuis l'ouverture des États Généraux, au 5 mai 1789, jusqu'à la restauration de la monarchie française, au 1er avril 1814
Type de contenu
- Texte
Titre(s)
- Table générale par ordre alphabétique de matières, des lois, sénatus-consultes, décrets, arrêtés, avis du Conseil d'État, &c : publiés dans le Bulletin des lois et les collections officielles : depuis l'ouverture des États Généraux, au 5 mai 1789, jusqu'à la restauration de la monarchie française, au 1er avril 1814
Adresse bibliographique
- A Paris : de l'Imprimerie Royale, 1816
Description matérielle
- 4 volumes ; 21 cm
Note(s)
- Tampon "commissaire général de la marine Rochefort" "chef d'administration Rochefort"
Note sur la provenance
- Tampon "Commissaire général Rochefort"
- Tampon "commissaire général de la marine Rochefort" "chef d'administration Rochefort"
- Anciennes bibliothèques de garnison.Don.2019-11
Note sur le contenu
- I. A-Col. ; II. Com.-Ext. ; III. Fab.-Mys. ; IV. Nad.-Zwo
Sujet - Titre uniforme
Sujet - Nom commun
- Droit -- Législation -- 1789-1815
Forme, genre ou caractéristiques physiques
Lien copié.
Build V.5.2.2 - 2ecb916194 (29/04/2026 07:35:08)