Monographie
Droit pénal et discipline militaires, ou Codes militaires annotés des arrêts formant la jurisprudence de la haute cour militaire de Belgique : complétés par le texte d'arrêts notables et des lois, décrets, arrêtés et règlements sur la matière, avec des notes pour servir à leur interprétation, et précédés d'un traité historique, théorique et pratique, sur la justice et le droit pénal militaire en Belgique, en France, en Angleterre, etc., etc / Par Adolphe Bosch, docteur en droit, greffier de la haute cour militaire..
Type de contenu
- Texte
Titre(s)
- Droit pénal et discipline militaires, ou Codes militaires annotés des arrêts formant la jurisprudence de la haute cour militaire de Belgique : complétés par le texte d'arrêts notables et des lois, décrets, arrêtés et règlements sur la matière, avec des notes pour servir à leur interprétation, et précédés d'un traité historique, théorique et pratique, sur la justice et le droit pénal militaire en Belgique, en France, en Angleterre, etc., etc / Par Adolphe Bosch, docteur en droit, greffier de la haute cour militaire..
Auteur(s)
Adresse bibliographique
- Bruxelles : Société typogr. belge, 1837
Description matérielle
- 1 vol. ; in-8
Note(s)
- La seconde partie à deux colonnes
Note sur l'exemplaire
- 2 parties en un vol
Note sur la provenance
- Deux exemplaires dont un B. M
Sujet(s)
Lien copié.
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