Monographie

Rapport d'information déposé en application de l'article 145, alinéa 2 du règlement . [Tome I] [Rapport] / par la Mission d'information commune sur le service national, Président M. Philippe Séguin, rapporteur M. Olivier Darrason, rapporteurs particuliers M. Daniel Mandon et Mme Louise Moreau

  • Texte
  • sans médiation
  • Rapport d'information déposé en application de l'article 145, alinéa 2 du règlement . [Tome I] [Rapport] / par la Mission d'information commune sur le service national, Président M. Philippe Séguin, rapporteur M. Olivier Darrason, rapporteurs particuliers M. Daniel Mandon et Mme Louise Moreau
  • Paris : Assemblée nationale, 1996
  • 1 vol. (173 p.) ; 24 cm
  • Documents d'information Assemblée nationale 1240-831x 25
  • Impressions de l'Assemblée nationale 2810
  • 2-11-105807-6
  • Les Documents d'information - Assemblée nationale (Texte imprimé) 1240-831X 25
  • [France et son service.]
  • [Rapport.]
  • 328.346
  • 355.223 63
  • Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 23 mai 1996
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