Monographie

Dissertation sur le droit de convoquer les États Généraux, tirée des capitulaires, des ordonnances du Royaume, et des autres monuments de l'histoire de France

  • Texte
  • Dissertation sur le droit de convoquer les États Généraux, tirée des capitulaires, des ordonnances du Royaume, et des autres monuments de l'histoire de France
  • Sur la forme d'opiner aux États Généraux. Par M. l'évêque-duc de Langres
  • [S. l.] : [s. n.], 1789
  • Recueil factice de pièces relatives à la Révolution française, depuis le 14 juillet 1788 jusqu'au 6 octobre 1790.- 1788-89-90, pièces et volumes in-8° et in-12, reliés en 61 vol. Tome IV
  • Recueil factice
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