Monographie
Dissertation sur le droit de convoquer les États Généraux, tirée des capitulaires, des ordonnances du Royaume, et des autres monuments de l'histoire de France
Type de contenu
- Texte
Titre(s)
- Dissertation sur le droit de convoquer les États Généraux, tirée des capitulaires, des ordonnances du Royaume, et des autres monuments de l'histoire de France
Est publié avec
- Sur la forme d'opiner aux États Généraux. Par M. l'évêque-duc de Langres
Adresse bibliographique
- [S. l.] : [s. n.], 1789
Note(s)
- Recueil factice de pièces relatives à la Révolution française, depuis le 14 juillet 1788 jusqu'au 6 octobre 1790.- 1788-89-90, pièces et volumes in-8° et in-12, reliés en 61 vol. Tome IV
Note sur l'exemplaire
- Recueil factice
Sujet(s)
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