Monographie

Recueil des actes réglementaires concernant le service des quartiers d'inscription maritime / Ministère de la marine . Tome troisième, Division F Exploitation des produits de la mer et domanialité maritime, Division G Poursuites et procédure en matière de police maritime, division H Naufrages et événements de mer, récompenses

Type de contenu
  • Texte
Titre(s)
  • Recueil des actes réglementaires concernant le service des quartiers d'inscription maritime / Ministère de la marine . Tome troisième, Division F Exploitation des produits de la mer et domanialité maritime, Division G Poursuites et procédure en matière de police maritime, division H Naufrages et événements de mer, récompenses
Auteur(s)
Adresse bibliographique
  • Paris : Imprimerie nationale, 1915
Description matérielle
  • 1032 p. ; 23 cm
Note(s)
  • Ministère de la Marine, N° 5208 3 de la nomenclature des documents
Note sur la provenance
  • SHD Lorient.Don.2016-01
Note sur les bibliographies et les index
  • Index alphabétique des matières
Sujet - Collectivité
Sujet - Nom commun
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