Monographie

TRAVAUX ET FOURNITURES : MARCHES PUBLICS / Commission Centrale Des Marchés

Type de contenu

• Texte

Type de médiation

• sans médiation

Titre(s)

• TRAVAUX ET FOURNITURES : MARCHES PUBLICS / Commission Centrale Des Marchés

Auteur(s)

• France Commission centrale des marchés

Mention d'édition

• Ed. septembre 1992

Editeur, producteur

• Paris : Direction des journaux officiels, 1992

Description matérielle

• 254 .

Collection

• Journal officiel de la République française 0767-4538 2013

ISBN

• 2-11-073070-6

Appartient à la collection

• Journal officiel de la République française (Paris. 1953) 0767-4538 2013 1992

Autre variante du titre

• [Mise en concurrence dans le cadre de la Communauté économique européenne, travaux et fournitures.]

Résumé ou extrait

• Décrets et arrêtés concernant les marchés publics de travaux et fournitures. Mise en concurrence dans le cadre de la Communauté économique européenne.

Sujet(s)

• FOURNITURE
• TRAVAUX
• marché public

Sujet - Nom commun

• Marchés de travaux publics -- Pays de l'Union européenne
• Marchés publics -- Droit -- France -- Législation
• Marchés publics -- Droit européen -- Législation

Lien copié.

Pour une utilisation optimale, nous vous recommandons d'utiliser les navigateurs tel que Firefox, ou Edge

Build V.5.2.2 - 2ecb916194 (29/04/2026 07:35:08)