TRAVAUX

Contrôle aérien des armes légères et de petit calibre et de leurs munitions [Texte imprimé] : étude comparative des systèmes nationaux utilisés dans l'Union européenne / réalisée par International Security Service (ISIS Europe) ; [par] le Stockolm International Peace Research Institute (SIPRI) ; et [par] l'université de Bradford - Centre for International Cooperation and Security (CICS) ; pour le compte du ministère de la Défense français

Titre(s)

Contrôle aérien des armes légères et de petit calibre et de leurs munitions [Texte imprimé] : étude comparative des systèmes nationaux utilisés dans l'Union européenne / réalisée par International Security Service (ISIS Europe) ; [par] le Stockolm International Peace Research Institute (SIPRI) ; et [par] l'université de Bradford - Centre for International Cooperation and Security (CICS) ; pour le compte du ministère de la Défense français

Est une traduction de

International security information Service (ISIS Europe) The control of air transportation of small arms and light weapons and munitions

Auteur(s)

Autre(s) auteur(s)

Autre(s) responsabilité(s)

Editeur, producteur

[Paris] : International Security Information Service (ISIS Europe), Stockholm International Peace Research Institute (SIPRI), Université de Bradford (CICS), 2009

Description matérielle

1 vol. (161 p.) : ill., graph. ; 30 cm + contient un document de synthèse en français (19 p.)

Classification décimale Dewey

Note(s)

Note sur les bibliographies et les index

Résumé ou extrait

Cette étude analyse de façon systématique les réglementations, procédures et pratiques actuelles en matière de surveillance et de contrôle du transport aérien des ALPC dans les 27 États membres de l'Union européenne, ainsi qu'en Biélorussie, Croatie, Norvège, Russie, Turquie et Ukraine. Elle examine tous les aspects clés des contrôles nationaux, y compris les systèmes de délivrance des licences d'exportation d'ALPC et les rôles des douanes et des autorités de l'aviation civile.

Sujet - Nom commun

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