Monographie

Rapport sur le principe de précaution : bilan de son application quatre ans après sa constitutionnalisation (compte-rendu de l'audition publique du 1er octobre 2009) / Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; [rédigé] par M. Claude Birraux, député et M. Jean-Claude Etienne, sénateur

Type de contenu
  • Texte
Type de médiation
  • sans médiation
Type de support
  • Volume
Titre(s)
  • Rapport sur le principe de précaution : bilan de son application quatre ans après sa constitutionnalisation (compte-rendu de l'audition publique du 1er octobre 2009) / Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; [rédigé] par M. Claude Birraux, député et M. Jean-Claude Etienne, sénateur
Ensemble
  • Impressions, projets de loi, propositions, rapports ... - Assemblée nationale 1240-8468 1964
  • Impressions (Sénat. 1959) 1240-8425 25
Auteur(s)
Autre(s) auteur(s)
Autre(s) responsabilité(s)
Publication
  • Paris : Assemblée nationale : Sénat [2009]
Description matérielle
  • 1 vol. (123 p.) : ill., cartes, jaquette ill. en coul. ; 24 cm
Collection
  • Les rapports de l'OPECST 1249-3872
  • [Impressions] Treizième législature Assemblée nationale 1964
  • [Impressions] 2009-2010 Sénat 25
ISBN
  • 978-2-11-127495-2
EAN
  • 9782111274952
Appartient à la collection
  • Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques 1249-3872
Titre de couverture
  • [Le principe de précaution. bilan de son application quatre ans après sa constitutionnalisation. compte-rendu de l'audition publique du 1er octobre 2009.]
Note sur le titre et les responsabilités
  • OPECST=Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Note sur la provenance
  • (BCSSA) Don du MGI Claude GIUDICELLI
Note sur les bibliographies et les index
  • Notes bibliogr.
Sujet - Nom commun
Lien copié.
Build V.5.2.2 - 2ecb916194 (29/04/2026 07:35:08)