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Périodique

Rapports et délibérations / Conseil général de la Charente-Maritime

  • Texte
  • Rapports et délibérations / Conseil général de la Charente-Maritime
  • ?-15 et 19 décembre 2014.
  • La Rochelle : [s.n.] [183.]-2014
  • Formats divers
  • 1249-6073
  • [Délibérations du Conseil général du département de la Charente-Inférieure.]
  • [Rapports du préfet et de la Commission départementale - Conseil général du département de la Charente-Inférieure.]
  • [Rapport du préfet - Conseil général du département de la Charente-Inférieure.]
  • [Rapports du préfet, budget primitif pour l'exercice... - Charente-Maritime, Conseil général.]
  • [Procès-verbaux des délibérations - Charente-Maritime, Conseil général.]
  • Rapports et délibérations - Charente-Maritime, Conseil général
  • Paraît sous forme de cédérom à partir de 2011
  • Variante(s) historique(s) du titre : - Délibérations du Conseil général du département de la Charente-Inférieure - Rapports du préfet et de la Commission départementale - Conseil général du département de la Charente-Inférieure - Rapport du préfet - Conseil général du département de la Charente-Inférieure - Rapports du préfet, budget primitif pour l'exercice... - Charente-Maritime, Conseil général - Procès-verbaux des délibérations - Charente-Maritime, Conseil général
  • Irrégulier
  • RO-P546 BSHMR MAGAS 1846-1860 ; années manquantes : 1847, 1850, 1855, 1857, 1858 24/04/2019
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