Monographie

Règlement général sur l'administration des quartiers, sous-quartiers et syndicats maritimes, l'inscription maritime, le recrutement de la flotte, la police de la navigation, les pêches maritimes / Ministère de la marine et des colonies

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Titre(s)

• Règlement général sur l'administration des quartiers, sous-quartiers et syndicats maritimes, l'inscription maritime, le recrutement de la flotte, la police de la navigation, les pêches maritimes / Ministère de la marine et des colonies

Auteur(s)

• France Ministère de la marine et des colonies

Publication

• Paris : Imprimerie impériale, 1867

Description matérielle

• 1 volume (XLVIII-274 pages) ; 27 cm

Note sur l'exemplaire

• annotations manuscrites sur la page de titre
• dos décollé
• Notes manuscrites dans les marges
• quelques notes manuscrites dans le texte
• rel

Note sur la provenance

• Ba 156/SHDAT B. M
• Cachet du Dépôt des cartes et plans de la Marine. Mention "Dépôt général de la Marine" sur le plat supérieur. Service hydrographique, don.1969
• Cachet du Dépôt des cartes et plans de la Marine. Mention "Dépôt général de la Marine" sur le plat supérieur. Service hydrographique, don.1969

Note sur les bibliographies et les index

• Index

Note sur le contenu

• en annexe, textes des ordonnances, décrets et circulaires pris entre 1681 et 1866
• Le "Rapport à l'Empereur" est signé : P. de Chasseloup-Laubat"

Sujet - Collectivité

• France Ministère de la marine et des colonies.

Sujet - Nom commun

• Règlements militaires
• Droit maritime

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