Monographie

Convention nationale. Rapport sur l'Acte de navigation, fait au nom du Comité de salut public, par B. Barrère, avec les deux décrets rendus dans la séance du 21 septembre de l'an II... - Rapport sur un projet d'acte de navigation de la République française, présenté à la Convention nationale, le 3 juillet 1793, au nom de ses Comités de marine, de commerce et de salut public, par Pierre Marec,..

Type de contenu
  • Texte
Titre(s)
  • Convention nationale. Rapport sur l'Acte de navigation, fait au nom du Comité de salut public, par B. Barrère, avec les deux décrets rendus dans la séance du 21 septembre de l'an II... - Rapport sur un projet d'acte de navigation de la République française, présenté à la Convention nationale, le 3 juillet 1793, au nom de ses Comités de marine, de commerce et de salut public, par Pierre Marec,..
Auteur(s)
Autre(s) auteur(s)
Adresse bibliographique
  • (Paris,) : Impr. nationale, 1793
Description matérielle
  • In-8°, 39 p
Autre variante du titre
  • [Rapport sur l'Acte de navigation, fait au nom du Comité de salut public, par B. Barrère, avec les deux décrets rendus dans la séance du 21 septembre de l'an II... - Rapport sur un projet d'acte de navigation de la République française, présenté à la Convention nationale, le 3 juillet 1793, au nom de ses Comités de marine, de commerce et de salut public, par Pierre Marec,...]
  • [Rapport sur l'acte de navigation...]
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