Monographie

Décret du 20 octobre 1894 et Décision ministérielle du 4 septembre 1894 modifiant certains documents relatifs aux transports militaires par chemins de fer et abrogeant la décision ministérielle du 28 Mai 1891 (B.O. partie réglementaire 1894)

Type de contenu

• Texte

Titre(s)

• Décret du 20 octobre 1894 et Décision ministérielle du 4 septembre 1894 modifiant certains documents relatifs aux transports militaires par chemins de fer et abrogeant la décision ministérielle du 28 Mai 1891 (B.O. partie réglementaire 1894)

Adresse bibliographique

• Paris : H. Charles-Lavauzelle, 1894

Description matérielle

• 1 vol. ; In-8

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