Monographie

Loix relatives à l'organisation de la marine

Type de contenu

• Texte

Titre(s)

• Loix relatives à l'organisation de la marine

Adresse bibliographique

• Lorient : de l'imprimerie de veuve Baudoin, rue du port [1795]

Description matérielle

• 1 volume (143 p.-[3] f. en dépl.) ; 22 cm

Autre variante du titre

• [Lois relatives à l'organisation de la marine.]

Note sur le titre et les responsabilités

• sur la couverture, mention maunuscrite : "voir l'ordonnance du 17 mars 1824 sur la solde et ? des gens de mers"

Note sur la publication, la production, etc.

• 1795? : contenu des dates des lois

Note sur l'exemplaire

• document sans reliure sous chemise

Note sur le contenu

• Comprend : Loi concernant l'inscription maritime : du 3 brumaire, an 4 Loi concernant l'admission & l'avancement des officiers de la marine, & la réception des capitaines des bâtiments du commerce, maîtres au petit cabotage, pilotes-côtiers, & pilotes-lamaneurs : du 3 brumaire, an quatrième Loi concernant l'administration des ports & arsenaux de la marine : du 2 brumaire, an quatrième Loi sur l'organisation des états-majors de la marine dans les ports : du 3 brumaire, an quatrième Loi concernant les maîtres entretenus de toute profession, & les ouvriers employés aux travaux des ports & arsenaux de la marine ; du 3 brumaire, an quatrième Loi sur le rétablissement des troupes d'artillerie de la marine, leur réorganisation, & les divers services auxquels elles sont affectées : du 3 brumaire, an quatrième Loi concernant l'instruction des apprentis canonniers marins : du 3 brumaire, an quatrième Loi relative à l'avancement des gens de mer sur les vaisseaux de la République : du 3 brumaire, an quatrième Loi concernant la composition des états-majors & équipages des vaisseaux & autres bâtimens de la république : du 3 brumaire, an quatrième Loi sur l'administration des prises faites sur les ennemis de la république : du 3 brumaire, an quatrième Loi relative à la nomination aux fonctions, à l'uniforme & au traitement des employés de l'administration des ports : du 3 brumaire Loi sur l'organisation de la marine militaire : du 3 brumaire

Sujet - Collectivité

• France Marine. France Marine. -- Personnel civil -- 1789-1815 -- Organisation -- 1789-1815

Sujet - Nom commun

• Marins -- Salaires -- France -- 1789-1815

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