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Ordonnance du Roy du 21 Juin 1720 Pour reformer les Douze Nouveaux Bataillons de Milice dans les Cinq du Regiment Royal Artillerie

Ordonnance du Roy du 30 Mai 1718 Portant injonction au Tresorier des Gardes Françoises, d'acquitter les Billets des capitaines, pour fournitures faites à leurs compagnies

Ordonnances du Roi du 4 Juillet 1717 Concernant les privilèges accordés à l'Entrepreneur de la Fourniture générale des Lits et à ses comnies

Arrest du conseil privé du roy [sur la compétence des prévots en Languedoc]

Arrest du conseil d'état du Roy, concernant les Offices de Prevôts des Maréchaussées, Prévôt de l'Isle de France, etc

Ordonnance du Roy du 13 Juin 1718 Pour faire payer aux Colonels et Mestres de Camp leurs Appointemens en qualité de Capitaines, quoyqu'ils soient absens aux Revües

Ordonnance du Roi du 18 Sept. 1778 Pour fixer, à commencer du 1er Janvier 1779, la composition du Pain de munition [...]

Ordonnance du Roi du 25 Mars 1776 Concernant les Légion

Ordonnance du roi du 6 octobre 1760 pour règler le nombre des officiers de ses troupes d'infanterie françoise qui auront congé par semestre

Ordonnance du Roi du 9 Déc. 1771 Portant création de nouveaux Titres et Dignités de Grands-croix et de commandens dans l'ordre de Saint-Louis