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Loi du 20 août 1859, concernant des dispositions sur le service de pilotage pour les navires de mer

La securite des navires à la mer et dans les ports

Ecole spéciale militaire. Instruction relative au service des officiers et sous-officiers: [suivi du] Règlement du cercle des officiers

Histoire de l'Empire

Ordonnance du roy du 3 août 1749 concernant les compagnies de grenadiers des régimens de Royal-Lorraine. Royal-Barrois qui sont dans le régiment des Grenadiers de France

Ordonnance du Roi du 8 Avril 1779 Pour attacher aux Régimens de chasseurs à cheval les Officiers des légions supprimées

Ordonnance du Roy du 1er Nov. 1733 Pour entretenir des Aumonniers et Chirurgiens dans les Regimens ou Brigades de Carabiniers, Cavalerie, Hussards et Dragons

Ordonnance du roi du 30 septembre 1762 pour régler le nombre des officiers de ses troupes d'infanterie francoise, qui auront congé par semestre

Ordonnance du roi du 9 octobre 1758 pour règler le nombre des officiers de ses trauyes d'infanterie françoise qui auront congé par semestre

Ordonnance du roi du 1er aout 1766 pour règler le nombre des officiers de ses troupes d'infanterie et de troupes légères qui auront congé par semestre