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Ordonnance du roy du 25 juin 1750 concernant les gouverneurs et Lieutenans généraux des provinces, les gouverneurs et Etat-majors des places et le service dans lesdites places

Ordonnance du Roi du 25 Juillet 1773 Concernant le temps du Service et des Congés des Sous-aides-major, [...] et Gendarmes du Corps de la Gendarmerie

Instruction provisoire sur l'organisation du terrain - 2e partie. Annexe n° 3 à l'instruction provisoire sur l'emploi tactique des Grandes Unités-Mise à jour...

Convention entre le roi très chrétien et le duc Jean-Théodore de Bavière, Cardinal, evèque de Liège, pour la restitution réciproque des déserteurs (du 22 mai 1759)

Ordonnance du roy du 15 juillet 1750 pour règler le nombre des officiers de ses troupes d'Infanterie françoise qui auront congé par semestre

Ordonnance du Roy du 22 Sept. 1743 Pour augmenter de quatre compagnies, chacun des neuf regimens Suisses et Grisons qui sont au Service de S. M.

Marché du 17 Juin 1781 Pour les Hôpitaux des religieux de la charité à la Martinique. Pour neuf années, à compter du 1er Mai 1780

Instruction du 11 Juin 1774 Que le Roi a fait expédier pour régler provisoirement l'exercice de ses Troupes d'Infanterie

Décret sur le service à bord des bâtiments de la flotte. 20 mai 1868

Convention du 16 décembre 1756 entre le Roi tres chrétien et l'Imperatrice reine de Hongrie et de Bohême pour la restitution réciproque des déserteurs