223 résultats

Documents parlementaires relatifs au budget de l'exercice 1838

Répertoire des lois, décrets, ordonnances, arrêtés, décisions et circulaires relatifs à l'organisation des divers services du département de la marine et des colonies suivi des textes des principaux actes organiques

[Recueil factice regroupant des éditions différentes des appendices au règlement général d'armement]

Du budget et du contrôle des dépenses

Discussions du budget de la marine et des colonies pour l'exercice 1844

Ministère de la marine. Instruction générale sur la comptabilité des matières appartenant au département de la marine (du 8 novembre 1889)

Budget de 1827. Développemens relatifs aux dépenses du matériel de la flotte

Manuel du scaphandrier

Décret sur l'organisation du personnel des équipages de la flotte

Etat du personnel de la marine: au 1er juillet 1874