527 résultats

Nouveaux intérêts des princes de l'Europe, revus, corrigés et augmentés par l'auteur [Sandraz de Courtilz], selon l'état où les affaires s'y trouvent aujourd'hui. 2e édition

Notes du CRGN - 03/2024 (Numéro 98) - Sûreté des sites sensibles - Panorama des législations de protection en 2024

Traité général de droit administratif appliqué, ou Exposé de la doctrine et de la jurisprudence... par M. G. Dufour,..

Précis du cours d'économie politique professé à la Faculté de droit de Paris, contenant, avec l'exposé des principes, l'analyse des questions de législation économique

Code administratif ou Recueil... des matières de toutes les Lois nouvelles et anciennes relatives aux fonctions administratives... jusqu'au 1 Avril 1809..., par M. Fleurigeon, ch. de Bur. Tomes I à V

Recueil des Lois, Ordonnances, Décrets, Règlements et Circulaires concernant les Services dépendant du Ministère des Trav. Publ: 2 Série. Tome X: Année 1899: [Ancien Recueil Potiquet]...

Note de recherche - 04/2025 - Numéro 147 - L’aide américaine à l’Ukraine. Modalités, acteurs du soutien et perspectives face à Trump II

Ordonnance du Roi qui prescrit la publication de la Convention conclue à Carlsruhe le 5 Avril 1840 et destinée à fixer la Limite de souveraineté entre la France et le Grand Duché de Bade

De l'Expropriation pour cause d'utilité publique, ou Commentaire de la loi du 3 mai 1841... accompagné de l'examen raisonné et des motifs de la loi du 24 mai 1842... par M. A. Herson,..

Dictionnaire de la voirie des villes, bourgs et villages, ou Traité de la grande voirie, de la voirie urbaine, de la voirie vicinale, de la voirie de Paris... par Alphonse Rousset