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Monographie
Marine marchande. Règlement d'administration publique du 1er septembre 1934 pour l'application aux bâtiments d'une jauge supérieure à 250 tonneaux de la loi du 16 juin 1933 sur la Sécurité de la navigation maritime et l'hygiène à bord des navires de
Société d'éditions géographiques maritimes et colo
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Monographie
L'administration publique en France
Baratier Anatole | 1885
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Monographie
Ordonnance du roi du 26 janvier 1832 portant règlement d'administration publiques sur les justifications à faire dans certains cas pour établir les droits à la pension, en éxécution de la loi du 18 avril 1831, pour le département de la marine
[s.n.]
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Monographie
Décret du 2 septembre 1924 portant règlement d'administration publique en vue de l'exécution des dispositions de la loi du 14 avril 1924 sur la réforme des pensions civiles et militaires
Charles-Lavauzelle
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Monographie
Commission chargée de préparer un projet de règlement d'administration publique pour l'application de la loi du 30 janvier 1893 sur la Marine marchande
[s. n.]
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Monographie
Décret du 29 décembre 1875 portant Règlement d'administration publique sur l'organisation des corps de Sapeurs-Pompiers
Ministère de l'Intérieur | Impr. Nat. | 1876
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Monographie
Instruction du 30 juin 1920 pour l'application de la loi du 31 mars 1919 sur les pensions militaires pour infirmités et du décret du 2 septembre 1919, portant règlement d'administration publique pour l'application de ladite loi: 2e partie
France Ministère des pensions, des primes et des allocations de guerre | Henri Charles-Lavauzelle | 1920
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Monographie
Le Contrôle de l'administration et la protection des citoyens: étude comparative
Braibant Guy, Wiener Céline, Questiaux Nicole | Éditions Cujas | 1973
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Monographie
La gestion des partenariats public-privé
Mazouz Bachir, Centre d'expertise et de recherche administrative, École nationale d'administration, Centre d'expertise et de recherche administrative (CERA) | l'ENA, École nationale d'administration Centre d'expertise et de recherche administrative diff. la Documentation française | 2009
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Monographie
Qui gouverne l'Union européenne ?: chroniques 2014-2020
Mangenot Michel | La Documentation française | DL 2020
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