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Avis des Conseils coloniaux de La Martinique, de La Guadeloupe et de la Guyane française, sur diverses propositions concernant l'Esclavage

Traité des servitudes réelles à l'usage de tous les Parlemens et Sièges du Royaume..., par M. Lalaure, avocat au Parlement

Régime des eaux ou des rivières navigables, flottables ou non, et de tous les autres cours d'eau,... par M. Garnier,..

Lettres et Négociations du Marquis de Feuquières, Ambassadeur extraordinaire du Roi en Allemagne en 1633 & 1634, publiées par M. l'Abbé Pérau

Les devoirs de l'homme et du citoyen tels qu'ils sont prescrits par la Loi naturelle. Traduits du latin du baron de Puffendorff, par Jean Barbeyrac, Dr. et profess. de droit à Groningue

Etude - 10/2021- Numéro 88 - Le ministère des armées face à l’agenda femmes, paix et sécurité. Évolution des approches et défis de mise en œuvre

Table des Lois, Arrêtés et Circulaires depuis le régime constitutionnel jusqu'au 1 Vendémiaire An 8, par le citoyen Chambon, Commissaire-Ordonnateur..

Bulletin des Jugements et Arrêts de la Cour de Cassation

Code manuel des payeurs, ou Recueil analytique des lois et réglements concernant le paiement des dépenses publiques

Lettres Patentes sur un Traité conclu entre Sa Majesté et le Roi de Sardaigne, données à Versailles le 24 Août 1760..