Monographie

Instruction spéciale du 13 avril 1841, pour guider les officiers de santé dans l'application des lois des 11 avril 1831 et 19 mai 1834, et plus particulièrement du titre premier de l'ordonnance du 2 juillet 1831 [Texte imprimé] / Ministère de la guerre

  • Instruction spéciale du 13 avril 1841, pour guider les officiers de santé dans l'application des lois des 11 avril 1831 et 19 mai 1834, et plus particulièrement du titre premier de l'ordonnance du 2 juillet 1831 [Texte imprimé] / Ministère de la guerre
  • Paris : Impr. royale, 1841
  • 1 fasc. (44 p.) ; 30 cm
  • (BCSSA) Relié à la suite du : "Manuel des pensions de l'armée de terre ou collection générale des lois, règlements, modèles, formules, concernant l'instruction des demandes des militaires, veuves et enfants de militaires dans les cas prévus par la loi du 11 avril 1831" / Ministère de la guerre, 1831 [cote : Rb 9]
  • (BCSSA) Relié avec 2 autres instructions [cote : Rb 9 bis]
Lien copié.
Build V.5.2.2 - 2ecb916194 (29/04/2026 07:35:08)