Monographie
Documents divers : 1814 - 1824. / MINISTERE DE LA GUERRE. Génie
Titre(s)
- Documents divers : 1814 - 1824. / MINISTERE DE LA GUERRE. Génie
Auteur(s)
Editeur, producteur
- S. l. : s. n., 1830
Description matérielle
- 33 cm.
Résumé ou extrait
- Ordonnance du roi sur l'organisation du corps royal du génie (12 mai 1814) ; Instruction pour la défense des villes ouvertes et des villages (mai 1813) ; Instruction sur la manière de rétablir les ponts pour le passage des troupes et de l'artillerie (mai 1815) ; Loi relative aux servitudes imposées à la propriété pour la défense de l'Etat (juillet 1819) ; Ordonnance du roi qui fixe le mode d'exécution de la loi du 17 juillet 1819 sur les servitudes imposées à la propriété pour la défense de l'Etat (1821).
Sujet(s)
Lien copié.
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