Monographie

Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner : 1er Le projet de loi tendant à affecter une somme de 16 millions de francs à la construction des bases de 4 forts au port du Hâvre... 2e Le projet de loi portant allocation de 21 millions 500.000 francs pour les fortifications du Hâvre..

  • Texte
  • Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner : 1er Le projet de loi tendant à affecter une somme de 16 millions de francs à la construction des bases de 4 forts au port du Hâvre... 2e Le projet de loi portant allocation de 21 millions 500.000 francs pour les fortifications du Hâvre..
  • [S. l.] : Chambre des Députés : Session, 1845
  • 1 vol. (63 p.) ; In-4
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