Monographie
Code de la défense : parties législatives et réglementaires / publié par Commission supérieure de codification
Type de contenu
- Texte
Titre(s)
- Code de la défense : parties législatives et réglementaires / publié par Commission supérieure de codification
Auteur(s)
Autre(s) auteur(s)
Mention d'édition
- Edition au 14.02.2010
Adresse bibliographique
- Paris : Ed. des Journaux officiels, DL 2010
Description matérielle
- 1 vol. (314 p.) ; 27 cm
Collection
- Les éditions des journaux officiels
ISBN
- 978-2-11-076595-6
EAN
- 9782110765956
Appartient à la collection
- Les éditions des journaux officiels
Classification décimale Dewey
- 343.440 102632 22e éd
Note(s)
- Index
- La couv. porte en plus : "législation et réglementation"
- Notice rédigée d'après la couverture
Résumé ou extrait
- Présentation de la réglementation relative à la défense en cinq parties : les principes généraux de la défense, les régimes juridiques de défense, le Ministère de la défense et les organismes sous tutelle, le personnel de la défense et les dispositions administratives et financières. La partie réglementaire évoque les principes généraux et le personnel militaire
Sujet - Nom commun
Forme, genre ou caractéristiques physiques
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