Monographie
Acte de navigation. / François-Pascal Delattre . Rapport et projet de décret sur la navigation française, présenté à l'Assemblée nationale, au nom de ses comités de la marine, d'agriculture et de commerce, suivi d'un projet de décret sur le jaugeage des navires ; par M. Delatrre, député du département de la Somme. Le 22 septembre 1791
Type de contenu
- Texte
Titre(s)
- Acte de navigation. / François-Pascal Delattre . Rapport et projet de décret sur la navigation française, présenté à l'Assemblée nationale, au nom de ses comités de la marine, d'agriculture et de commerce, suivi d'un projet de décret sur le jaugeage des navires ; par M. Delatrre, député du département de la Somme. Le 22 septembre 1791
Auteur(s)
Adresse bibliographique
- Paris : Imprimerie Nationale, 1791
Description matérielle
- 1 vol. (60-VII-8 p.-[1]f. de pl.) ; 22 cm
Note(s)
- Français
- Notice n° : FRBNF36351811 ; Polak : 2434
Lien copié.
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