Monographie

Compte-rendu par le ministre de la marine, à l'Assemblée nationale, le 31 octobre 1791. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

  • Texte
  • Compte-rendu par le ministre de la marine, à l'Assemblée nationale, le 31 octobre 1791. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
  • A Paris : de l'Imprimerie natonale, 1791
  • 11, 6 [2 bl.] p. ; 8°(22 cm)
  • Suivi de "Marine et colonies. Fonds accordés en 1791" et de "compte-rendu à l'Assemblée nationale par le ministre de la marine, sur les loix de détail qu'exige l'établissement de la nouvelle organisation de ce département"
  • Pièce 15
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