Monographie
[Dotation de l'armée, 1855]
Type de contenu
- Texte
Titre(s)
- [Dotation de l'armée, 1855]
Adresse bibliographique
- [S.l] : [s.n] [1860]
Description matérielle
- 1 vol. (pagination multiples [365 p.]) ; 22 cm
Note sur le contenu
- comprend : Le projet de loi du 26 janvier 1855, du rapport du 14 mars 1855, des discussions sur la loi commencées le 21 mars 1855 et terminées le 28 mars 1855, du projet de loi du 1er juin 1860, et du rapport du 30 juin 1860
Résumé ou extrait
- Ensemble de documents législatifs sur la loi relative à la dotation de l'armée, au rengagement, au remplacement et aux pensions militaires et instructions ministérielles sur l'exécution de cette loi de 1855
Sujet - Nom commun
- Politique militaire -- France -- 19e siècle
- Défense -- Droit -- France
- Administration militaire -- Droit -- France
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