Monographie

Codes et lois usuelles classées par ordre alphabétique contenant la législation jusqu'à 1870, collationnée sur les textes officiels présentant en note sous chaque article des codes ses différentes modifications, la corrélation des articles entre eux, la concordance avec le droit romain, l'ancienne législation française et les lois nouvelles : précédée de la constitution de l'empire français et accompagnée d'une table chronologique et d'une table générale des matières / par MM. Augustin Roger,... & Alexandre Sorel,...

  • Codes et lois usuelles classées par ordre alphabétique contenant la législation jusqu'à 1870, collationnée sur les textes officiels présentant en note sous chaque article des codes ses différentes modifications, la corrélation des articles entre eux, la concordance avec le droit romain, l'ancienne législation française et les lois nouvelles : précédée de la constitution de l'empire français et accompagnée d'une table chronologique et d'une table générale des matières / par MM. Augustin Roger,... & Alexandre Sorel,...
  • 4e éd.
  • Paris : Garnier frères, 1870
  • 1 vol. (XXVI-540 p., 33 p., 35 p.) ; 25 cm
  • Timbre : "Propriété des officiers de santé de la marine. Toulon" (BCSSA)
  • Index.
Lien copié.
Build V.5.2.2 - 2ecb916194 (29/04/2026 07:35:08)