Mémoires projets et rapports sur la marine. 1790

Texte

Mémoires projets et rapports sur la marine. 1790

La nation françoise peut obtenir des avantages importans du rapprochement de la Marine militaire à la marine commerçante ; par M. le Marquis de Cipières...
Adresse présentée par les députés des cinq divisions du corps royal des canonniers-matelots du département de Brest, à l'Assemblée Nationale
Rapport fait au nom du comité de la Marine, par M.
Décret sur les principes constitutionnels de la Marine, du 26 juin 1790 ; précédé du rapport fait à l'Assemblée nationale au nom du comité de la Marine, par M. de Curt...
Rapport concernant les fonds & la comptabilité de la Marine, fait par M. de Curt... le premier septembre 1790
Rapport concernant les fonds extraordinaires de la Marine et des Colonies, fait par M. de Curt... le 7 décembre 1790
Mémoire sur les classes de la Marine, lu au comité de la marine de l'Assemblée nationale le 11 février 1790, par M. Pouget...
Projet de décret sur les classes des gens de mer, présenté par le Comité de la Marine
Observations et projet de décret sur les classes, par MM. le Marquis de Vaudreuil... et le Chevalier de la Coudraye...
Rapport fait à l'Assemblée Nationale, sur les dépenses & le régime économique de la marine. Par M. Malouet...
Rapport des dépenses du Département de la Marine, fait à l'Assemblée Nationale par le Comité des finances
Rapport des dépenses des colonies, fait à l'Assemblée Nationale par le Comité des finances
Rapport fait à l'Assemblée Nationale dans la séance du 12 juin, au nom des Comités des finances et de la marine ; sur les dépenses extraordinaires qu'occasionne l'armement ordonné par le Roi. Par M. Malouet...
Rapport fait à l'Assemblée Nationale, au nom du Comité de Marine, par M.
Justice des vaisseaux, des arsenaux et des chiourmes, par M. Dejean...
Observations sur le rapport fait à l'Assemblée Nationale, avant le décret sur la Marine, du 26 juin 1790 ; & doutes proposés sur ce décret par M. Bory...
Mémoire et observations, par M. Bory...
Observations sur les termes : administration militaire, employés dans un décret de l'Assemblée Nationale, du 10 août 1790. Par M. Bory...
Discours lu à l'Assemblée Nationale, au nom de la Marine de France. Du 10 août 1790
Projet de loi pénale, pour être exécutée provisoirement dans les armées navales, escadres, divisions, & sur les vaisseaux de guerre ; présenté à l'Assemblée Nationale par le Comité de la Marine
Rapport sur les peines a infliger dans l'armée navale, et dans les ports et arsenaux, fait au non du Comité de la Marine, dans la séance du 16 août 1790
Projet de décret sur la police et la justice dans les ports et arsenaux, présenté par le Comité de la Marine
Décret de l'Assemblée Nationale, des 16, 19 et 21 août 1790.
Lettre des administrateurs du Directoire de la Gironde
Projet de décret sur l'administration de la Marine, présenté par le Comité de la Marine
Rapport et projet de décret présentés a l'Assemblée Nationale, au nom du Comité de l'examen des comptes, par M. Rouede...
Opinion de M. Moreau de Saint-Méry... Sur les dangers de la division du ministère de la Marine et des Colonies. Du 28 octobre 1790
Rapport fait à l'Assemblée Nationale, au nom du Comité de Marine ; sur l'organisation de la marine militaire
Décret d'application. Article premier. Pour l'exécution des précédens décrets, le corps de la Marine est supprimée, & sera recréé de la manière ci-après pour cette fois seulement..
Projet de décret sur l'organisation de la marine militaire, et sur le mode d'admission et d'avancement, présenté par le Comité de la Marine
Projet de décret sur l'avancement des gens de mer en paye & en grade sur les vaisseaux de l'état. Présenté par le Comité de la Marine
Dépenses générales de la marine.
Cherbourg

Paris : [s.n.], 1790

Pagination multiple ; in-8°

Français
Titre de dos

Dépôt général de la guerre