Monographie

[Conseil de prises]

Type de contenu
  • Texte
Titre(s)
  • [Conseil de prises]
Contient
  • Reglement des droits & salaires des officiers des sieges de l'Amirauté. Du 20 aoust 1673
  • Arrest du conseil d'Estat, portant que les procés & differends meus & à mouvoir, concernans les prises sur mer, seront instruits par les officiers des sieges particuliers des admirautez de France en la maniere accoustumée...
  • Reglement pour les officiers de l'Amirauté des sieges de Languedoc & de Provence. Du 5 aoust 1688
  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, portant que Monsieur le comte de Toulouze amiral de France, joüira des amendes & confiscations... Du treiziéme decembre 1687
  • Traité de neutralité, conclu à Londres le 16 novembre 1686 entre les Rois de France et d'Angleterre touchant les païs des deux Rois en Amérique
  • Ordonnance du Roy, portant defenses à ses sujets d'avoir commerce avec les Espagnols, & ordre de leur courre sus. Du 19 octobre 1673
  • Reglement touchant les prises du 19 Xbre 1673
  • Reglement pour l'Assemblée de Marine du 23 septembre 1676
  • Articles accordez par le Roy à la République de Genes, signez à Versailles le 12 fevrier 1685
  • Reglement pour les frais et vacations des officiers qui feront des descentes par les eaux. Donné à Fontainebleau le 16 8bre 1684
  • Articles de la paix accordée par le chevalier de Tourville, au nom du Roy, au Bacha, dey, divan, et milice d'Alger. Signez le 25 avril 1684
  • Provisions de la charge d'amiral de France pour son Altesse Serenissime Monseigneur le comte de Toulouse
  • Traité de commerce entre les couronnes de France et d'Angleterre. Du vingt-quatriéme jour de fevrier 1677
  • Les capitulations ou nouveaux traitez ; entre Sa Majesté tres-chrestienne Louis XIV,... ; et l'Empereur des Othomans sultan Mehemed IV,... Renouvellées pendant le ministere de Monsieur Charles François Olier,... Ensemble la traduction des lettres que le Grand-Seigneur & le Grand-Vizir ont écrites au Roy..
  • Ordonnance qui accorde des recompenses à ceux qui prendront des corsaires ennemis. Du 5 decembre 1672
  • Reglement fait par le Roy sur le fait de la procedure des prises qui se font en mer 6 juin 1672. Avec l'arrest du Conseil d'estat qui ordonne que ledit reglement sera executé par les sieges d'amirauté..
  • Edit de retablissement de la charge d'amiral portant qu'il jouira des droits mentionnez au reglement y attaché. Du mois de novembre 1669
  • Reglement pour l'etablissement du conseil des prisons sous M. de Vandosme du 20 decembre 1649
  • Arrest du conseil d'Estat, portant defenses aux gouverneurs & lieutenans de provinces, villes, places & forts maritimes, de pourvoir aux capitaines gardes-costes, maistres de quay, pilottes, balizeurs, interpretes, truchemens, passages ordinaires des destroits de mer ; donnez congez ou passeports, delivrer commissions pour armer...
  • Declaration du Roy.
  • Arrest du conseil d'Estat, portant defenses de transporter & faire transporter directement ou indirectement hors le royaume, aucun grains, bleds & bailliarges, sur peine de la vie. Du 31 jour d'aoust 1648
  • Declaration du Roy, portant establissement d'un siege de l'admirauté à Dunkerque
  • Arrest du conseil d'Estat, portant defenses a tous seigneurs, pretendans des droits de l'admirauté sur leurs terres, & a leurs officiers de prendre aucune connoissance des naufrages & autres cas concernant la marine...
  • Arrest du conseil d'Estat, portant defenses aux habitans des costes de la mer, d'aller ausdites costes, lors qu'il arrivera des bris & naufrages, s'ils n'en sont requis, sur peine de punition corporelle
  • Lettres patentes du Roy, de la charge de grand maistre, chef & sur-intendant general de la navigation & commerce de France, en faveur de la Reyne regente.
  • Arrest du conseil, portant que tous capitaines & maistres de vaisseaux, navires, barques & batteaux, françois ou estrangers seront obligez de prendre congez de monseigneur le duc de Brezé, souffrir la visite, faire leur rapport, & enregistrer lesdits congez..
  • Arrest du Conseil d'estat, portant que le secrétaire general de la marine aura séance & voix délibérative dans les assemblées qui se tiendront pour juger les prises, & commet le sieur Peletier pour dresser les ordonnances, & en signer les expeditions en parchemin. Du 13 aoust 1707...
  • Provisions de la charge d'intendant general de la marine, navigation & commerce de France, & lieutenant & chef general des esquadres des vaisseaux de ce royaume : en faveur de messireLouis Foucault de Sainct Germain..
  • Armand de Maille marquis de Brezé... à tous ceux qui ces presentes lettres verront, salut. Sçavoir faisons, qu'ayant pleu au Roy nous honorer de la charge de grand-maistre, chef et surintendant general de la navigation & commerce de ce royaume, de laquelle estoit pourveu defunct Monsieur le Cardinal duc de Richelieu...
  • Armand Cardinal duc de Richelieu et de Fronsac.
  • Reglemens des salaires et vacations que prendront d'oresnavant les officiers de l'Admirauté de ce Royaume
  • Advis sur l'intérpretation des articles XLIII & LXX des ordonnances de la marine, faites l'an 1543 & 1584
  • Memoire touchant la prise, le succés de lime
Autre(s) auteur(s)
Adresse bibliographique
  • 1377-1711
Description matérielle
  • [792] p. ; 25 cm
Titre de forme
  • [Conseil des prises.]
Note(s)
  • Français
  • Une mention ms sur la p. de titre précise : "J.-L. Pelletier greffier du conseil des prises"
  • Non édité
  • La pagination a été ajoutée à la main
Note sur les bibliographies et les index
  • Index chronologique des textes
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