Monographie

Avis présenté au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 1993 considéré comme adopté par l'Assemblée nationale aux termes de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution. / Max Lejeune . Tome VIII, Défense, Marine

  • Texte
  • Avis présenté au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 1993 considéré comme adopté par l'Assemblée nationale aux termes de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution. / Max Lejeune . Tome VIII, Défense, Marine
  • 1959-. .- Impr. des Journaux officiels Impressions, projets de loi, propositions, rapports... 1240-8425
  • [Paris] : Sénat, 1992
  • 47 p. ; 30 cm
  • [Impressions, projets de loi, propositions, rapports... / Sénat] 92/93 n°59
  • [Impressions, projets de loi, propositions, rapports... / Sénat] 92/93 n°59
  • Français
Lien copié.
Build V.5.2.2 - 2ecb916194 (29/04/2026 07:35:08)