Monographie

Charles Dubois, sous-directeur honoraire au ministère de la guerre, commissaire du gouvernement près la commission des emplois réservés. Les Emplois réservés aux mutilés et aux veuves, aux engagés et aux rengagés. Lois des 30 janvier 1923 et 18 juillet 1924

Type de contenu
  • Texte
Titre(s)
  • Charles Dubois, sous-directeur honoraire au ministère de la guerre, commissaire du gouvernement près la commission des emplois réservés. Les Emplois réservés aux mutilés et aux veuves, aux engagés et aux rengagés. Lois des 30 janvier 1923 et 18 juillet 1924
Ensemble
  • Aux invalides de guerre, pensionnés définitifs ou temporaires et aux militaires engagés, rengagés ou commissionnés de l'armée de terre et de mer ou appartenant au cadre de maistrance
  • Aux veuves de guerre, aux mères, aux femmes victimes civiles de la guerre
  • Par les compagnies de chemins de fer
Auteur(s)
Adresse bibliographique
  • Paris-Nancy-Strasbourg, Berger-Levrault, impr.-éditeurs, 1927. (5 avril.) In-8, XX-276 p. 15 fr. Majoration. 20 p. 100. [5559]
Note sur le contenu
  • T. 1. Textes et commentaires. Préface de M. Ch. Valentino, conseiller d'État, directeur au ministère des pensions. - Paris-Nancy-Strasbourg, Berger-Levrault, impr.-éditeurs. 1927. (5 avril.) In-8, XX-276 p. 15 fr. Majoration. 20 p. 100. [5559] ; T. 2. Listes alphabétiques des emplois réservés : 1° aux invalides de guerre, pensionnés définitifs ou temporaires et aux militaires engagés, rengagés ou commissionnés de l'armée de terre et de mer ou appartenant au cadre de maistrance ; 2° aux veuves de guerre, aux mères, aux femmes victimes civiles de la guerre ; 3° par les compagnies de chemins de fer. - Nancy-Paris-Strasbourg, impr.-éditeurs Berger-Levrault. 1927. (28 juillet.) In-8, 548 p. 25 fr. majoration 20 p. 100. [9751]
Lien copié.
Build V.5.2.2 - 2ecb916194 (29/04/2026 07:35:08)