Monographie
Acte de navigation. / France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de la marine, François-Pascal Delattre . Rapport et projet de décret sur la navigation françoise, présenté à l'Assemblée nationale, au nom de ses comités de la Marine, d'agriculture & de commerce, suivi d'un projet de décret sur le jaugeage des navires ; par M. Delattre... Imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale. Le 22 septembrz 1791
Type de contenu
- Texte
Titre(s)
- Acte de navigation. / France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de la marine, François-Pascal Delattre . Rapport et projet de décret sur la navigation françoise, présenté à l'Assemblée nationale, au nom de ses comités de la Marine, d'agriculture & de commerce, suivi d'un projet de décret sur le jaugeage des navires ; par M. Delattre... Imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale. Le 22 septembrz 1791
Ensemble
- 1791-1792 Mémoires projets et rapports sur la marine. 1791 à 1792 .
Auteur(s)
Autre(s) auteur(s)
Adresse bibliographique
- A Paris : de l'imprimerie nationale, 1791
Description matérielle
- 60 p., VII, 8 f. de pl. ; in-8°
Note(s)
- Français
Note sur la provenance
- Dépôt général de la guerre
Sujet(s)
Lien copié.
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