Manuscrit

Compendium réglementaire à l'usage des officiers de santé des corps de troupe [Texte manuscrit] / par N. L. Vassillière,...

  • Compendium réglementaire à l'usage des officiers de santé des corps de troupe [Texte manuscrit] / par N. L. Vassillière,...
  • 1841
  • 281 p. ; 38 cm
  • Manuscrit, 1841, papier, 1 vol. in-fol. (380 x 265 x 30 mm)
  • Au verso du titre : "Tribut de respect et de gratitude, offert à messieurs les membres du Conseil de santé, par N. L. Vassillière, chirurgien-major du 6e régiment de hussards. Niort, le 25 décembre 1841". - Les pages 190 à 242 sont vierges ainsi que les pages 254 à 272. - Contient : P. 1, "Extrait de la loi du 21 mars 1832 sur le recrutement de l'armée" ; " P. 15, "Ordonnance royale du 26 avril 1832 portant règlement de la taille requise pour les différentes armées" ; P. 17, "Extrait de la loi du 19 mai 1834 sur l'état des officiers" ; P. 22, "Extrait de la loi du 11 avril 1831 sur les pensions de l'armée de terre" ; P. 31, "Ordonnance du roi du 2 juillet 1831 portant règlement d'administration publique sur la loi des pensions de retraite [pour blessures ou infirmités]" ; P. 36, "Ordonnance du roi en date du 24 février 1832 relative aux titulaires de pensions militaires résidant en pays étranger" ; P. 38, "Dispositions relatives au mariage des officiers : décret impérial du 16 juin 1808" ; P. 39, "Ordonnance du roi en date du 21 mai 1836 portant règlement sur l'organisation des conseils d'enquête institués par la loi du 19 mai 1834" ; P. 46, "Extrait de l'ordonnance du roi, en date du 25 déc. 1837, portant règlement sur la solde" ; P. 92, "Extrait de l'ordonnance du roi, en date du 20 décembre 1837, portant règlement sur les frais de route" ; P. 101, "Dispositions relatives à la solde particulières aux officiers de santé" ; P. 104, "Extrait de l'ordonnance du roi, en date du 26 mars 1816, portant constitution de l'Ordre royal de la Légion d'honneur" ; P. 107, "Cadre constitutif du corps des officiers de santé de l'armée de terre" ; P. 134, "Service de santé dans les corps" ; P. 243, "Notes" ; P. 273, "Table des matières". - Reliure demi-peau retournée verte, 19e s.
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