Monographie

Ordonnances du roi, concernant la régie et administration générale et particulière des ports et arsenaux de marine du 27 septembre 1776

Type de contenu

Titre(s)

Ordonnances du roi, concernant la régie et administration générale et particulière des ports et arsenaux de marine du 27 septembre 1776

Adresse bibliographique

Description matérielle

Note sur l'exemplaire

Dos de reliure abîmé, réparé avec du scotch toilé, plats cartonnés ; vignette sur la page de titre
Nombreuses notes ms. ; Mention ms. : "Pour le bureau du contrôleur"

Note sur la provenance

Note sur le contenu

Contient les ordonnaces suivantes : Ordonnance pour la suppression du corps des officiers d'administration et des écrivains de marine Ordonnance portant établissement de commissaires généraux et ordinaires des ports et arsenaux de marine, et de gardes-magasins Ordonnance portant établissement de commissaires et de syndics des classes Ordonnance portant établissement des contrôleurs de la marine Ordonnance pour régler les fonctions dont les officiers de la marine seront chargés sur les escadres et à bord des vaisseaux, relativement aux consommations et remplacements des munitions et des effets, et aux revues des équipages dans le cours des campagnes Ordonnance concernant les officiers de port Ordonnance portant réglement sur les pavillons et marques de commandement que ses vaisseaux porteront à la mer Règlement que le roi a fait expédier pour déterminer le service de ses troupes d'infanterie, à bord de ses vaisseaux et frégates, et ce qui doit être pratiqué à l'égard de celles passagères pour les colonies, ou employées à la garde des ports du 24 décembre 1787

Sujet - Collectivité

Sujet - Nom commun

Forme, genre ou caractéristiques physiques

Lien copié.

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