Monographie
Rapport sur l'évaluation de l'application de la loi du 6 août 2004 ralative à la bioéthique. Tome II, Auditions : Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Assemblée nationale, treizième législature ; Sénat, session ordinaire de 2008-2009 ; par MM. Alain Clayes et Jean-Sébastien Vialatte, députés
Type de contenu
- Texte
Type de médiation
- sans médiation
Titre(s)
- Rapport sur l'évaluation de l'application de la loi du 6 août 2004 ralative à la bioéthique. Tome II, Auditions : Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Assemblée nationale, treizième législature ; Sénat, session ordinaire de 2008-2009 ; par MM. Alain Clayes et Jean-Sébastien Vialatte, députés
Auteur(s)
Autre(s) responsabilité(s)
Editeur, producteur
- Paris : Assemblée nationale, Sénat, 2008
- (91-Courtaboeuf; Impr. SEVEN)
Description matérielle
- 1 vol. (320 p.) : cartes, graph., tabl., ill. en noir et en coul. ; 24 cm
Collection
- [Impressions] 2007-2008 Sénat n° 107
- [Impressions] Treizième législature Assemblée nationale n° 1325
- Rapport Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques 1249-3872
ISBN
- 978-2-11-122926-6
EAN
- 9782111229266
Appartient à la collection
- Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques 1249-3872 2008
Titre de couverture
- [La loi bioéthique de demain.]
Classification décimale Dewey
- 344.440 419 23
Note(s)
- Numéro 1325 des Impressions de l'Assemblée nationale, ISSN 1249-3872. Treizième législature. Enregistré à la présidence de l'Assemblée nationale le 17 décembre 2008. - Numéro 107 des Impressions du Sénat, session 2008-2009. Annexe au procès-verbal de la séance du 20 novembre 2008
Note sur le contenu
- Tome 1, Rapport ; Tome 2, Auditions
Sujet(s)
Sujet - Nom commun
- Bioéthique -- Droit -- France
- Éthique médicale -- France
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