Monographie
Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur le bilan et les conséquences de la contamination par l'amiante / Sénat, Session ordinaire de 2005-2006 ; [rédigé] par M. Gérard Dériot,... et M. Jean-Pierre Godefroy,... ; [sous la présidence de Jean-Marie Vanlerenberghe]
Type de contenu
- Texte
Type de médiation
- sans médiation
Type de support
- Volume
Titre(s)
- Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur le bilan et les conséquences de la contamination par l'amiante / Sénat, Session ordinaire de 2005-2006 ; [rédigé] par M. Gérard Dériot,... et M. Jean-Pierre Godefroy,... ; [sous la présidence de Jean-Marie Vanlerenberghe]
Ensemble
- Impressions (Sénat. 1959) 1240-8425 37
Contient
- Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur le bilan et les conséquences de la contamination par l'amiante Tome 1, Rapport
- Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur le bilan et les conséquences de la contamination par l'amiante Tome 2, Auditions
Auteur(s)
Autre(s) auteur(s)
Publication
- [Paris] : Sénat, 2005
Description matérielle
- 2 vol. (333, 387 p.) ; 24 cm
Collection
- Les rapports du Sénat 1249-4356
- [Impressions] 2005-2006 Sénat 37
ISBN
- 2-11-113596-8
- 2-11-113597-6
EAN
- 9782111135963 vol. 1
- 9782111135970 vol. 2
Appartient à la collection
- Rapports du Sénat (Paris) 1249-4356
Titre de couverture
- [Le drame de l'amiante en France. comprendre, mieux réparer, en tirer des leçons pour l'avenir.]
Note sur l'édition et l'histoire bibliographique
- Annexe au procès-verbal de la séance du 20 octobre 2005
Note sur la provenance
- (BCSSA) Don DFRI (EVDG)
Sujet - Nom commun
- Amiante, Affaire de l'
- Amiante -- Droit -- France -- 1990-2020
- Désamiantage -- France -- 1990-2020
Lien copié.
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