Monographie

Rapport fait au nom de la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur le projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, relatif à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire / Assemblée Nationale ; [présenté par] M. Alain Venot

Type de contenu
  • Texte
Type de médiation
  • sans médiation
Titre(s)
  • Rapport fait au nom de la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur le projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, relatif à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire / Assemblée Nationale ; [présenté par] M. Alain Venot
Ensemble
  • Impressions, projets de loi, propositions, rapports ... - Assemblée nationale 1240-8468
Auteur(s)
Autre(s) responsabilité(s)
Editeur, producteur
  • Paris : Assemblée Nationale, 2006
Description matérielle
  • 1 vol. (333 p.) ; 24 cm
Collection
  • Les documents législatifs de l'Assemblée nationale 2976
EAN
  • 9782111211377
Appartient à la collection
  • Les Documents législatifs de l'Assemblée nationale 1299-0930 2976
Titre de couverture
  • [Transparence et sécurité en matière nucléaire : projet de loi.]
Classification décimale Dewey
  • 343.092 5
Note(s)
  • La couv. porte : "XXe législature, rapport, première lecture"
  • Enregistré à la présidence de l'Assemblée nationale le 21 mars 2006
Note sur le titre et les responsabilités
  • Titre de couv. :"Transparence et sécurité en matière nucléaire"
Sujet - Nom commun
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