Monographie

Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement, au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (O.S.C.E.) sur l'activité de cette Assemblée au cours de l'année 2007 / Assemblée nationale, treizième législature ; par M. Michel Voisin,...

  • Texte
  • sans médiation
  • Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement, au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (O.S.C.E.) sur l'activité de cette Assemblée au cours de l'année 2007 / Assemblée nationale, treizième législature ; par M. Michel Voisin,...
  • Impressions, projets de loi, propositions, rapports ... - Assemblée nationale 1240-8468 667
  • Paris : Assemblée nationale, 2008
  • 1 vol. (127 p.) ; 24 cm
  • Les Documents d'information de l'Assemblée nationale 1240-831X 19/2008
  • 978-2-11-123090-3
  • 9782111230903
  • Les Documents d'information - Assemblée nationale (Texte imprimé) 1240-831X 19/2008
  • [Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (O.S.C.E.). activités au cours de l'année 2007.]
  • 341.242 22 fre
  • Rapport d'information n° 667. Enregistré à la Présidence de l'Assemblé nationale le 30 janvier 2008
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