Monographie

Commentaire sur le code de justice militaire pour l'armée de terre : (promulgué le 4 août 1857). Précédé d'une Introduction et suivi des décrets d'exécution, des formules, des instructions ministérielles, des lois spéciales auxquelles le Code se réfère, et des décrets et réglements sur la Légion d'honneur, la médaille militaire et les ordres étrangers... / Par M. Victor Foucher, conseiller à la Cour de cassation..

  • Texte
  • Commentaire sur le code de justice militaire pour l'armée de terre : (promulgué le 4 août 1857). Précédé d'une Introduction et suivi des décrets d'exécution, des formules, des instructions ministérielles, des lois spéciales auxquelles le Code se réfère, et des décrets et réglements sur la Légion d'honneur, la médaille militaire et les ordres étrangers... / Par M. Victor Foucher, conseiller à la Cour de cassation..
  • Paris : F. Didot, 1858
  • In-8
  • Quatre exemplaires dont un B. M
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