Monographie
Commentaire sur le code de justice militaire pour l'armée de terre : (promulgué le 4 août 1857). Précédé d'une Introduction et suivi des décrets d'exécution, des formules, des instructions ministérielles, des lois spéciales auxquelles le Code se réfère, et des décrets et réglements sur la Légion d'honneur, la médaille militaire et les ordres étrangers... / Par M. Victor Foucher, conseiller à la Cour de cassation..
Type de contenu
- Texte
Titre(s)
- Commentaire sur le code de justice militaire pour l'armée de terre : (promulgué le 4 août 1857). Précédé d'une Introduction et suivi des décrets d'exécution, des formules, des instructions ministérielles, des lois spéciales auxquelles le Code se réfère, et des décrets et réglements sur la Légion d'honneur, la médaille militaire et les ordres étrangers... / Par M. Victor Foucher, conseiller à la Cour de cassation..
Auteur(s)
Adresse bibliographique
- Paris : F. Didot, 1858
Description matérielle
- In-8
Note sur la provenance
- Quatre exemplaires dont un B. M
Sujet(s)
Lien copié.
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